Mentions légales Confort Systèmes Énergies

 

1. Informations légales

Ce site est édité par :

SAS CONFORT SYSTEMES ENERGIES
Capital social de 2000€ – RCS 893 003 269

Siège de l’entreprise: 478 Rue de la Découverte – Mini parc 3 – CS67624 – 31676 LABEGE CEDEX

05 31 61 44 33

Adresse électronique : accueil@confortsystemesenergies.fr

Mr DALET & Mr HOANG Co-directeur de la publication


2. Descriptions des services fournis

    Le site confortsystemesenergies.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Confort Systèmes Énergies s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

 

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site confortsystemesenergies.fr sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Confort Systèmes Énergies. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

 

4. Liens Hypertexte


Des liens hypertextes vers d’autres sites sont proposés, cependant Confort Systèmes Énergies n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait.

 

5. Cookies

Le site peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage.

6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

L’utilisateur est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).